Conditions générales de vente
1. Vendeur
Anne-Gaëlle Cloud, Aquarelle Intuitive, Le Carré d’Art, 34 boulevard Robert Thiboust, 77700 Serris. Contact : aquarelleintuitive@gmail.com, 06 71 01 46 24.
2. Objet
Les présentes conditions s’appliquent aux commandes passées sur le site : aquarelles médiumniques personnalisées, cartes de vœux personnalisées et réservations d’ateliers d’art intuitif. Toute commande vaut acceptation de ces conditions.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Les frais d’envoi sont indiqués avant la validation de la commande (5 € pour un envoi en lettre suivie en France métropolitaine). Les cartes de vœux en grande quantité et les ateliers à domicile peuvent faire l’objet d’un devis.
4. Commande et paiement
La commande est enregistrée à l’envoi du formulaire et confirmée par e-mail, avec sa référence. Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire sur la plateforme sécurisée SumUp, à partir du lien transmis ; les coordonnées bancaires ne sont jamais communiquées au vendeur. La réalisation commence à réception du paiement.
5. Réalisation et livraison
Chaque aquarelle et chaque illustration de carte de vœux est peinte à la main après la commande. Les créations sont envoyées par la poste en lettre suivie à l’adresse indiquée. En cas de perte ou de détérioration pendant le transport, contactez-moi : une solution vous sera proposée.
6. Ateliers
La réservation d’une place est ferme à réception du paiement. En cas d’annulation de l’atelier par l’organisatrice, une autre date ou le remboursement intégral est proposé. Pour un atelier de groupe sur demande, la date est confirmée par e-mail avant tout paiement.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés (aquarelles médiumniques, cartes de vœux personnalisées), ni aux activités de loisirs fournies à une date déterminée (ateliers).
8. Propriété intellectuelle
Les œuvres restent protégées par le droit d’auteur. L’achat d’une aquarelle ou de cartes de vœux en autorise l’usage personnel ; toute reproduction ou exploitation commerciale nécessite un accord écrit.
9. Données personnelles et litiges
Les données de commande sont traitées selon la politique de confidentialité. En cas de litige, une solution amiable est recherchée en priorité ; à défaut, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Le droit français s’applique.